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ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES
PERSONNE MORALE : Jean-Louis Hayet résidant à Cugnaux(31).
EDITEUR : Jean-Louis Hayet résidant à Cugnaux(31).
REPRESENTANT LEGAL : Jean-Louis Hayet.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Jean-Louis Hayet .
HEBERGEMENT :
Ce site est hébergé chez InfomaniaK.
Le fournisseur du nom de domaine est OVH.
CONTACT
Pour toutes questions relatives à la diffusion des contenus du Site : Téléphone : 09 71 51 94 16 ou par mail : contact@genealand.fr
ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de Jean-Louis Hayet.
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CREDIT PHOTOS :
Visuels : NC
Illustrations : NC
REALISATION DU SITE :
Développement web : WordPress et Jean-Louis Hayet
Design graphique : DIVI et Jean-Louis Hayet
Web Agency : Jean-Louis Hayet
ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à Jean-Louis Hayet pour vous permettre de profiter des Services offerts par le Site.
En application des dispositions obligatoires prévues par le RGPD en son article 13, vous pouvez demander la communication de vos Données Personnelles et exiger qu’elles soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées, ainsi que de celles qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour cela veuillez contacter Jean-Louis Hayet par mail contact@genealand.fr .
MISE A JOUR :
Jean-Louis Hayet se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. Il invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.
Dernière mise à jour : 15 Juillet 2020